Archive pour le 13 octobre, 2013

1924 : taxe sur les chiens

1924 : taxe sur les chiens

(document original)

Lucien a payé une taxe de 3 francs, soit 2,60 euros, pour un chien.

A partir du 1er janvier 1856 est établie, dans toutes les communes et à leur profit, une taxe sur les chiens. Les tarifs sont statués par le Préfet. Ils pourront être révisés à la fin de chaque période de trois ans.

A partir du 1 janvier 1921 cette taxe sera fixée par le Conseil Municipal. Elle sera, de plus, adaptée à la taille de la commune et à la qualification du chien. Il existe, en 1921, 3 catégories de chiens.


  1. les chiens d’agrément taxés le plus fort, par exemple 20 francs au maximum dans les villes de moins de 50 000 habitants

  2. les chiens de chasse taxés à 10 francs au maximum

  3. les chiens servant à la garde des troupeaux, habitations, magasins, ateliers, taxés à 5 francs au maximum.

  taxe-sur-chien-10-03-1921.jpg

(extrait du journal « Ouest-Eclair » du 10 mars 1921)

Les chiens servant de guide d’aveugle seront exemptés de toute taxe ainsi que ceux appartenant à des mutilés de guerre d’au moins 80% d’invalidité.

Les chiens appartenant à deux catégories seront automatiquement rattachés à la catégorie la plus haute.

En 1907 on comptait 2 690 000 chiens concernés par la taxe municipale en France.

Tout chien doit être déclaré au 15 janvier. Mais tout chiot allaitant sa mère au 1er janvier ne sera pas taxé avant l’année suivante.

En cas de déclaration incomplète ou erronée le fraudeur devra payer le double de la taxe.

Cette taxe sera supprimée en 1971.

1924 : taxe sur les chiens dans Vie de Lucien expo-caninie-rol-1912 (agence Rol, exposition canine de 1912)

Publié dans:Vie de Lucien |on 13 octobre, 2013 |2 Commentaires »

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